LA MARQUE EST-ELLE UNE PERSONNE ?Posté le 12 juillet 2010 1 commentaire

Le constructeur Renault est décidé à forcer son destin automobile en se lançant avec conviction dans l’après pétrole. Il va démarrer la production de plusieurs véhicules à propulsion électrique : Fluence, Twizy, Kangoo et Zoé. Cette dernière qui devrait être commercialisée en 2012, a provoqué les foudres d’une étudiante qui s’appelle… Zoé Renault ! Elle a mis en demeure le constructeur en mai dernier pour empêcher l’usage de son patronyme pour le véhicule incriminé de crainte de sarcasmes et de plaisanteries.

Depuis plus d’un an maintenant, des pétitions de parents et de Zoé circulent sur Internet, encouragées et soutenues par l’Association de défense de nos prénoms (ADNP) qui est prête à saisir les tribunaux si Renault s’enferre dans son choix. Un dilemme. En effet, le constructeur a déposé le nom en 1991 à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) et que son utilisation pour son futur bébé électrique correspond à une réflexion marketing et non à un choix arbitraire : « ZOE » est une forme d’acronyme qui fait écho aux performances de la voiture « ZérO Emission ». Le lien avec le prénom est fortuit, sachant que les consonances féminines sont souvent préférées par le constructeur français pour baptiser ses véhicules : Clio, Twingo, Laguna, Mégane…

Le code de la propriété industrielle autorise les entreprises à déposer à titre de marque des noms et prénoms patronymiques anonymes, ce qui n’est pas le cas pour des noms célèbres, sauf autorisation des ayants droits, comme dans le cas par exemple de la Picasso de Citroën. Les « prénoms » devenues noms de marques ne datent pas d’aujourd’hui : Mégane, Zara, Mercedes, Sephora… ne semblent pas soulever l’ire d’une partie de l’opinion publique. Ces choix sont souvent dues au hasard de l’histoire des entreprises ou à des stratégies réfléchies et calculées : plus que jamais, une marque a besoin d’être incarnée et l’utilisation d’un prénom crée une familiarité de fait, une personnification rassurante. Reste que trouver un nom de marque n’est jamais un exercice facile surtout dans un monde ouvert. C’est pour cette raison qu’il existe des sociétés spécialisées pour la recherche de noms de marques qui se rabattent parfois sur le calendrier des saints !

La procédure judiciaire contre Renault ne saurait aboutir, la société est dans son bon droit et son véhicule très politiquement correct ne peut porter atteindre à l’intégrité de toutes les Zoé du monde. On peut penser qu’un tribunal n’ouvrira pas la boîte de Pandore et ne va pas créer une jurisprudence avec Zoé Renault, en effet toutes les marques qui portent un prénom pourraient être attaquées… Mais alors, les marques pourraient à leur tour menacer les parents qui ont donné un nom de marque à leurs progénitures : Armani, Chanel (très courant), Prada, Rolex…, jusqu’à Porsche, Bentley, Jaguar, Ikea, Nivea, ou encore L’Oréal, Pepsi et Fanta !

D.C.

Un commentaire
Lucien David LANGMAN 14 juillet 2010

Mlle Zoé ferait t’elle de l’ombre à la fameuse chanson du même nom ?

Zoé prénom n’appartient pas à Mlle et n’est point son nom patronymique celui-ci serait Renault.

Premier point Zoé prénom n’appartient point à Mlle…le prénom n’étant que l’accessoire.

Renault sur le plan de la marque commerciale appartient au constructeur.

La marque composée Zoé Renault est une dénomination composée dont le nom principal est une marque déposée protégée de longue date sans interruption dans son utilisation. L’entreprise porte le nom de son fondateur. Elle est de même de renommée internationale.

La marque composée « Zoé Renault » n’est pas descriptive. A notre connaissance aucune marque « Zoé » n’est protégée ou de renommée pour désigner des engins motorisés ou automobiles. Seul le constructeur Renault a déposé le nom en 1991 à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) et par ailleurs que son utilisation pour son futur bébé électrique correspond à une réflexion marketing et non à un choix arbitraire : « ZOE ».

Aucune opposition, revendication, n’a été faîte depuis la publication.

En l’état il parait pour le moins surprenant que des conseils n’est pas mis en garde notre jeune étudiante sur l’énorme risque pris à intenter une procédure ne détenant dans ses arguments aucune arme probante venant combattre la marque de 1991 ou autres.

Petit conseil avant tout procès et même procédure ouverte Mlle Zoé tentez une médiation…pour ma part je suis à votre disposition.

Lucien David LANGMAN
Expert en PI & Contrefaçon
Président de la Compagnie Nationale des Experts MCTH

Ajouter un commentaire